Politique de confidentialité

Informations collectées Vous concernant

Nous collectons des informations lorsque Vous naviguez sur notre Site, créez votre compte, mettez en vente vos Produits, vendez un Produit, effectuez une commande, procédez au paiement de votre commande, contactez un Vendeur, un Acheteur ou TAA.

Les informations que nous collectons et traitons sont :

• les données qui vous identifient : notamment vos nom, prénom, date de naissance, nationalité, adresse, adresse email, mot de passe, numéro de téléphone,
• les données d’identification professionnel : statut professionnel, numéro SIRET, numéro d’immatriculation fiscale et numéro de compte bancaire,
• les données relatives à vos ventes et livraisons : les montants des transactions, les dates et lieux des transactions et les modes de paiement, numéros d’expédition et informations de suivi de vos colis,
• les données relatives à vos achats : les montants des transactions, les dates et lieux des transactions et les modes de paiement, historiques des commandes, produits consultés,
• les données que vous fournissez lorsque vous remplissez un formulaire de contact, mettez à jour ou ajoutez des informations dans votre compte, contactez TAA, un Acheteur ou un Vendeur,
• les données de localisation, y compris vos données de localisation générales (par ex., adresse IP),
• les données de connexion et de navigation de votre navigateur internet.

Lors de la création de votre compte, le caractère obligatoire des données Vous est signalé lors de la collecte par un astérisque.
Certaines données sont collectées automatiquement du fait de vos actions sur le site.

En utilisant notre Site, vous acceptez que vos données personnelles soient collectées et traitées par TAA. Si vous ne souhaitez pas que nous collections ou traitions vos informations personnelles, vous ne devriez pas utiliser notre Site. 

Partage des données

Certaines données que nous collectons peuvent être transmises aux Vendeurs inscrits sur TAA et à notre prestataire de paiement MANGOPAY pour la gestion, l’exécution, le traitement et le paiement de vos commandes.

En tant que Vendeur, vous êtes considéré comme contrôleur de données indépendant, ce qui signifie que vous êtes responsable du respect des obligations qui vous incombent en tant que responsable de traitement en vertu des lois applicables en matière de protection des données. Vous devez vous conformer aux obligations qui vous incombent en vertu des lois applicables en matière de protection des données.
TAA n’est pas responsable du contenu ni des règlements ou pratiques en matière de confidentialité que Vous proposez.

En tant que Vendeur, vous vous engagez à utiliser les données personnelles de l’Acheteur qui vous seront transmises par TAA uniquement pour les besoins de la livraison des Produits et pour lui permettre de s’acquitter des obligations légales qui s’y attachent. Vous devez effacer les données à caractère personnel reçues immédiatement après avoir procédé à l’expédition du ou des Produit(s) commandé(s). Tout traitement ultérieur des données personnelles n’est pas autorisé, sauf si la loi l’exige.

En cas de non-respect de ces obligations, TAA se réserve le droit de suspendre ou de résilier votre compte.

Nous recevons également des informations de la part de nos Vendeurs concernant notamment les informations de paiement et d’expédition, ou en cas de litiges.

Messages et Newsletter

TAA peut être amené à vous contacter, principalement par email pour la gestion de votre compte, vos transactions, pour des raisons marketing (newsletter) ou de sécurité. 

Vous comprenez et acceptez que TAA puisse vous envoyer des e-mails concernant votre compte, vos transactions et pour des raisons de sécurité. En tant que Vendeur, vous acceptez aussi que TAA puisse aussi vous contacter pour participer à des évènements sur le Site.

Suite à une commande, vous recevrez des emails liés à la validation et le traitement de la commande (confirmation de commande, information sur la livraison de votre colis…). Ces messages de service sont nécessaires à la bonne exécution des commandes. La réception de ces informations n’est pas liée aux choix que vous exprimez pour la réception des newsletters et offres commerciales.

Suite à la création de votre compte, si vous ne vous y êtes pas opposé, vous pouvez recevoir des e-mails marketing de TAA. Ces newsletters vous permettent d’être informés de l’actualité de TAA et de nos Vendeurs (nouveaux Vendeurs sur la plateforme, actualités des Vendeurs, nouveaux Produits mis en vente, etc.). 
Vous pouvez choisir de ne plus recevoir de messages marketing par e-mail dans les paramètres de votre compte ou en suivant le lien de désinscription dans tout e-mail marketing que vous recevez. Notez que certaines modifications des paramètres de votre compte peuvent demander quelques jours avant de prendre effet.

Collecte de données automatisées : Cookies

Lorsque vous visitez le Site, l’installation automatique d’un cookie sur votre logiciel de navigation peut survenir. Les cookies sont de petits fichiers texte créés automatiquement par votre navigateur et stockés sur votre appareil lorsque vous utilisez les Services.

Ces cookies sont nécessaires pour assurer l’accessibilité et la navigation sur le Site. Ces fichiers ne comportent pas d’informations personnelles et ne peuvent pas être utilisés pour l’identification d’une personne.

Les données collectées sont des données de navigation (pages visitées, produit vu, catégorie du produit vu,…) et d’achat (produits achetés ou catégories des produits achetés, …). 

Nous pouvons aussi collecter des données de localisation et de navigation (adresse IP, type d’appareil, système d’exploitation et la version, le type et les paramètres du navigateur, l’identifiant de l’appareil ou l’identifiant unique, l’identifiant publicitaire, le jeton unique de l’appareil et les données relatives aux cookies).

En naviguant sur le site, vous pouvez décider à tout moment de “tout accepter” ou “tout refuser” les cookies. Leur désactivation peut s’effectuer via les paramètres du logiciel de navigation ou dans notre gestionnaire de cookies.

Finalités du traitement de vos données

La collecte et le traitement de vos données personnelles nous permettent de :

• conclure un contrat avec Vous et de l’exécuter,
• Vous fournir, améliorer et personnaliser nos services,
• personnaliser les messages que nous Vous envoyons,
• assurer la sécurité du Site : Prévenir, détecter et limiter toute tentative de fraude, de spam, de harcèlement, de violation de propriété intellectuelle, de délits et de risques de sécurité de toutes sortes,
• effectuer et personnaliser les messages marketing que nous pouvons Vous envoyer par e-mail avec votre accord.

Bases légales des traitements

Lorsque Vous accédez ou utilisez notre Site, nous collectons, utilisons, partageons et traitons vos informations personnelles aux fins décrites ci-dessus. 

Parmi les bases légales applicables :

• Le contrat : le traitement de vos données personnelles est nécessaire pour exécuter les obligations contractuelles indiquées dans nos conditions d’utilisation afin de vous fournir l’accès à nos services,
• Le consentement : vous avez accepté le traitement de vos données personnelles par le biais d’un consentement exprès (case à cocher), ce que vous pouvez annuler à tout moment,
• L’intérêt légitime : le traitement de vos données personnelles est nécessaire pour nos intérêts légitimes ou ceux de nos Vendeurs,
• La loi : le traitement de vos données personnelles est rendu obligatoire par un texte de loi.

Conservation de vos données

La plupart des vos données sont conservées tant que votre compte est actif et pendant une durée de 5 ans à compter de votre dernière activité. Passé ce délai, nous supprimerons vos données personnelles ou prendrons des mesures pour anonymiser les données de manière appropriée, à moins que la loi nous impose de conserver vos données personnelles plus longtemps.

Les Vendeurs de TAA peuvent aussi être dans l’obligation de conserver et utiliser vos informations pour respecter leurs propres obligations juridiques. 

Si vous ne souhaitez plus que TAA utilise vos données, vous pouvez clôturer votre compte. 

Sécurité des données

Notre Site utilise un encryptage SSL (HTTPS). De ce fait, l’ensemble des données qui transitent sur le Site via votre navigateur internet est crypté. Cependant, aucune méthode de transmission sur internet ou méthode de stockage électronique n’est sécurisée à 100 %. Par conséquent, tandis que nous nous efforçons de protéger vos informations personnelles, nous ne pouvons garantir leur sécurité absolue.

Nous protégeons votre mot de passe, lié à votre compte, par un hashage qui est une technique permettant de sécuriser vos données.

Vos droits

En vertu de la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, articles 39 et 40, vous bénéficiez de droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation du traitement et de portabilité des données en ce qui concerne vos données personnelles. Vous pouvez aussi à tout moment retirer votre consentement et vous opposer au traitement de vos données.

L’exercice de ce droit s’effectue par le formulaire de contact ou via les paramètres de votre compte.

Vie privée des mineurs

Les services ne sont pas destinés à être utilisés par des mineurs. En conséquence, nous ne recueillons pas sciemment des données personnelles concernant les mineurs. Conformément à nos Conditions d’Utilisation, les mineurs ne sont pas autorisés à utiliser nos services. Il appartient aux parents et à toute personne exerçant l’autorité parentale de décider si leur enfant mineur est autorisé à utiliser les services de TAA.

Nous contacter

Pour toute question liée à notre politique de confidentialité, contactez nous par e-mail à l’adresse suivante : contact@the-artists-alley.com.