Objet et dispositions générales
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) déterminent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de produits proposés par le vendeur. Elles régissent les ventes de produits, et sont partie intégrante du contrat entre l’acheteur et le vendeur. Elles sont pleinement opposables à l’acheteur qui les a acceptées avant de passer commande.
Le vendeur se réserve la possibilité de modifier les présentes à tout moment par la publication d’une nouvelle version sur son site Internet. Les CGV applicables alors sont celles étant en vigueur à la date du paiement (ou du premier paiement en cas de paiements multiples) de la commande.
Prix, Modalités d’achat
Les prix des produits vendus sont indiqués en Euros net de TVA (Art. 293B du C.G.I.) et précisément déterminés sur les pages de descriptifs des produits. Ils sont également indiqués en euros sur la page de commande des produits.
Le vendeur se réserve la possibilité de modifier ses prix à tout moment pour l’avenir. Les frais de livraison sont à la charge du client.
Conformément aux dispositions de l’article 1127-1 du Code civil, le client doit suivre une série d’étapes pour conclure le contrat par voie électronique pour pouvoir réaliser sa commande :
- Information sur les caractéristiques essentielles du Produit ;
- Choix du produit, le cas échéant, de ses options
- Indication des coordonnées essentielles du client (identification, e-mail, adresse…) ;
- Acceptation des présentes Conditions Générales de Vente
- Vérification des éléments de la commande (formalité du double clic) et, le cas échéant, correction des erreurs. Avant de procéder à sa confirmation, l’Acheteur a la possibilité de vérifier le détail de sa commande, son prix, et de corriger ses éventuelles erreurs, ou annuler sa commande. La confirmation de la commande emportera formation du présent contrat.
- Ensuite, suivi des instructions pour le paiement, paiement des produits, puis livraison de la commande.
- Le client effectue son règlement en ligne, toute commande ne sera traitée qu’à l’encaissement effectif du règlement
Garantie
La livraison s’effectuera par EN LETTRE SUIVIE . Les délais de livraison communiqués sont de 2 à 3 jours ouvrés en France métropolitaine.
Le droit de rétractation ne pouvant être exercé pour les contrats de fournitures de biens confectionnés ou personnalisés, le client achetant un produit personnalisé ne pourra donc se prévaloir d’aucun droit de rétractation.
Le vendeur garantit que le produit livré est conforme à la commande.
Litiges
En cas de litige, le client adressera une demande pour obtenir une solution amiable.
La responsabilité du vendeur est limitée à la remise en état ou au remplacement du produit. Sa valeur se limitera à celle du produit à la date de sa vente.
Droits et propriété des œuvres
Toutes œuvres présentés sur le site sont protégés par les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle.
Sauf autorisation formelle écrite préalable, la reproduction ainsi que toute utilisation des œuvres, autres que la consultation individuelle et privée sont interdites.
Un artiste conserve tous les droits de reproduction de ses œuvres.
