Conditions Générales de Vente
1. Introduction : Bienvenue sur “The Artists Allay”, un espace de vente en ligne permettant aux artistes de proposer leurs œuvres et créations graphiques. Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les transactions effectuées entre le vendeur KetlineAnime et l’acheteur (ci-après « vous » ou « l’acheteur »).
2. Objet : Les présentes CGV ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente d’illustrations et autres œuvres artistiques sous forme de produits physiques proposés sur la plateforme.
3. Accès au site et acceptation des CGV : En passant commande sur la plateforme, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes CGV et les accepter sans réserve. Elles peuvent être modifiées à tout moment par le vendeur, et les modifications seront applicables à toutes les commandes passées après leur mise en ligne.
4. Produits et services : Les œuvres proposées sont présentées sous forme de produits physiques tels que des tirages, posters, toiles ou autres supports matériels. Chaque produit est décrit avec précision (dimensions, matériaux, techniques de réalisation). Des photos seront présentes pour aider l’acheteur à visionner le produit mis en vente.
5. Commandes : Les commandes s’effectuent directement via la plateforme.
6. Prix et paiements : Tous les prix affichés sont indiqués en EURO €, et incluent les taxes applicables. Les frais de livraison sont indiqués au moment de la commande. Le paiement sécurisé garantit la protection de vos données.
7. Livraison : Les produits sont expédiés à l’adresse indiquée lors de la commande. Les délais de livraison varient selon la destination et sont précisés lors de la validation de la commande. Le vendeur ne saurait être tenu responsable des retards dus aux transporteurs ou à des cas de force majeure.
8. Droit de rétractation : Vous disposez d’un délai de 24 heures à compter de la réception du produit pour exercer votre droit de rétractation, sauf pour les articles personnalisés ou sur mesure. Les frais de retour sont à votre charge.
9. Propriété intellectuelle : Toutes les œuvres vendues sur la plateforme sont protégées par le droit d’auteur. L’achat d’une œuvre ne confère aucun droit de reproduction ou d’exploitation commerciale sans autorisation expresse.
10. Responsabilités et garanties : Le vendeur garantit que les produits proposés sont conformes à leur description. En cas de défaut ou de non-conformité, vous pouvez contacter le vendeur dans un délai de 24 heures suivant la réception pour demander un échange ou un remboursement (sauf pour les articles personnalisés ou sur mesure.
11. Modification des CGV : Le vendeur se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les nouvelles conditions seront applicables immédiatement aux commandes passées après leur mise à jour sur la plateforme.
12. Droit applicable et litiges : Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable avant de recourir aux tribunaux compétents.