JHerzog Artwork
Numéro de Siren: 87897903
Joignable via e-mail: jherzog.design@gmail.com
Conditions générales de ventes: Article 1: Objet et dispositions générales
Les présentes conditions Générales de Ventes (CCV) déterminent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de produits ou services proposés par le vendeur. Elles régissent les ventes de produits ou de services, effectuées au travers du site internet “The Artist Alley, et sont parties intégrantes du contrat entre l’Acheteur et le Vendeur.
L’acheteur en a prit connaissance et accepte les conditions avant d’effectuer une commande.
Article 2 Caractéristiques des produits
Imprimés : Papier 120gr/m2 Impression laser haute résolution en format A4 (21×29,7 cm) ou A3 (29.7×42 cm)
Commande personnalisée (contacter le Vendeur pour pour d’information et grille tarifaire)
Article 3: Présentation des prix
Les prix indiqués sont Net de TVA et en Euros (Art. 2938 du C.G.I.). Le Vendeur se réserve la possibilité de modifier les prix tout moment dans le future. Cela ne couvrent pas les frais de transport, ceci pouvant varier en fonction du poids et la taille de l’oeuvre ainsi que de sa destination. Pour envoies en dehors de l’Europe, les frais de douane eventuelles seront à la charge de l’Acheteur.
Article 4: Commandes et Livraison
La commande s’effectue via la plateforme “The Artist Alley” aprés selection des produits et la commande sera traitée aprés confirmation du paiement. La livraison sera effectuée à l’adresse indiqué sur le bon de commande.
Les oeuvres expédiés ne sont pas encadrées. Elles seront emballées de manière a les proteger de l’eau et renforcées avant de l’envoyer par enveloppe cartonnée avec accusé de reception. Le code sera transmis à l’acheteur pour suivi.
L’envoie sera effectué dans un delai d’une semaine aprés confirmation du paiement via la plateforme “The Artist Alley”.
Le prix de l’expedition sera ajoutée au prix de l’oeuvre indiquée sur la fiche produit.
Le Vendeur est Independant des services postaux et donc ne prend pas responsabilités pour les détériorations ou retards qui pourrait être encourus lors du transport.
Article 5: Retour et Remboursement
Il est possible de retourner le produit si non satisfait ou complètement détruit lors du transport. Pour cela, il y a un délai de 7 jours aprés réception ou l’Acheteur contactera le Vendeur pour Indiquer les elements de non-satisfaction. Des photos seront demandés pour confirmer l’état de réception du produit.
L’envoi retour se fera au frais de l’Acheteur dans son emballage d’origine et un état identique à sa reception.
Un remboursement est effectué aprés vérification de l’état de l’oeuvre. Ce remboursement comprendra seulement le prix de l’oeuvre comme indiquée sur la fiche produit.
Article 7: Guarantie
Le Vendeur guarantit que le produit livré est conforme à la commande.
Article 8: Droits d’auteur
Pour les commandes spéciales faites à l’artiste, l’artiste reste propriétaire du droit d’auteur et dispose du droit total de l’exploitation de l’oeuvre vendu.
Selon le code de propriété Intellectuelle, les oeuvres ne peuvent pas être reproduites, modifiées ou dénaturées sans l’autorisation explicité de l’Artiste. Lors de partage sur internet d’une oeuvre vendu, l’artiste doit être mentionné.
Les licenses des personnages utilisées pour mes oeuvres appartiennent à leurs ayants droits et toute réclamation de leurs parts aura pour effet d’annuler la vente des oeuvres, elles restent une interpretations personnelles des personnages, scènes ou univers fictifs déja existants.
