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Conditions Générales de Vente (CGV)
L’artiste : Fooxyla, illustratrice Jeunesse
Siren : 922846209
Pour me contacter par mail : laure.jhn@hotmail.com
Pour me taguer sur les réseaux sociaux, merci de mettre @fooxyla_art 😊
- Objet
Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent la vente d\’un dessin illustré, ci-après dénommé \”l\’artiste\”, au client, ci-après dénommé \”l\’acheteur\”. Elles s\’appliquent à toute vente d\’œuvre de l\’artiste sur le site.
- Description de l\’Œuvre
L\’artiste décrira l\’œuvre dans la commande et fournira une image de référence si nécessaire. L\’acheteur reconnaît que l\’œuvre est une création originale de l\’artiste et qu\’il n\’acquiert que les droits spécifiquement définis dans les présentes CGV.
- Prix et Paiement
Le prix de l\’œuvre est indiqué dans la commande et peut inclure les frais d\’expédition, le cas échéant.
Le paiement doit être effectué par règlement exclusivement en livre sur le site The Artists Alley. L\’œuvre demeure la propriété de l\’artiste jusqu\’au paiement intégral.
- Informations de Livraison
L\’artiste expédiera l\’œuvre à l\’adresse indiquée par l\’acheteur dans un délai raisonnable, généralement de 6jours maximum. Les envois seront faits exclusivement en France Métropolitaine. Les délais de livraison peuvent varier en fonction de la destination et de la méthode d\’expédition.
- Droits d\’Auteur
L\’artiste conserve tous les droits d\’auteur sur l\’œuvre. L\’acheteur acquiert une licence d\’utilisation personnelle de l\’œuvre, limitée aux fins non commerciales. L\’acheteur ne peut pas reproduire, distribuer ou vendre l\’œuvre sans l\’autorisation écrite de l\’artiste. Si l’acheteur ne répond pas à ces demandes, je ferais appel à la Justice.
- Réclamations et Retours
Si l\’œuvre arrive endommagée, l\’acheteur doit en informer immédiatement l\’artiste et fournir des preuves photographiques. Les retours ou les remboursements seront pris en compte et renvoyer dans un délai d’une semaine aux frais du vendeur.
- Annulation
L\’acheteur peut annuler la commande avant l\’expédition de l\’œuvre. Une fois l\’œuvre expédiée, aucune annulation ne sera possible.
- Confidentialité
Les deux parties s\’engagent à maintenir la confidentialité des informations confidentielles échangées dans le cadre de la transaction.